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Poh3Conditions générales de ventes

 

Merci de bien lire ce document. Toutes inscriptions à un évènement ou abonnement implique votre consentement pour l’ensemble des conditions suivantes :

 

1/ Présentation de l’organisation et du déroulement général des abonnements

 

a.      Le public accueilli

 

Les ateliers s’adressent à des enfants de 3 ans à 15 ans.

 

Pour les primaires et CP: un adulte responsable viendra déposer l’enfant au lieu d’accueil pour revenir le chercher après l’atelier.
Pour les maternelles: un adulte devra être présent et participer à l’atelier avec son enfant

 

Les ateliers se dérouleront sous forme de petits groupes de 8 enfants maximum pour ceux scolarisés en primaire et de 6 enfants maximum pour ceux en maternelle et CP ou non scolarisés.

 

b.      Les ateliers

 

 

La durée de l’atelier sera de 1h pour les primaires, 30 minutes pour les maternelles, accueil et départ compris.

Les activités comprendront du chant, des jeux de société et d’interactions, des activités manuelles,

sportives, de cuisine, etc.

Des supports visuels et sonores seront utilisés comme complément pédagogique.

 

Les ateliers sont basés essentiellement sur de l’oral même si certaines séances, dans un souci pédagogique, privilégieront l’écrit.

 

Des thèmes seront mis en place, soit par l’animatrice de Let’s Talk, soit en partenariat avec les

enfants d’un groupe. Les thèmes seront renouvelés régulièrement.

Des correspondances avec des enfants français, mais bénéficiant également d’un apprentissage de l’anglais, pourront être mis en place. 

Pour connaître plus en détail le concept, vous pouvez vous référer au site www.ateliersletstalk.fr

 

 

 

c.       Périodes d’interventions

 

Les ateliers se déroulent du lundi au vendredi inclus. Certains événements spéciaux pourront être proposés les samedis, de manière spontanée et en complément.

Les abonnements annuels comprennent une période effective de 9 mois (du 4 septembre 2023 au 31 mai 2024) soit 30 cours + goûter commun de fin d’année.

Les lundis 1er avril, 1er et 20 mai, le mercredi 8 mai ne seront pas dispensés mais seront rattrapés au cours de l’année.

 

Lors des périodes de vacances scolaires aucun atelier hebdomadaire ne sera dispensé mais des événements variés seront proposés en complément.

 

Pendant la période scolaire, les ateliers auront lieu après l’école, les mercredis toute la journée (NB : se référer au planning pour les lieux et les horaires).

 

Lors des périodes de vacances scolaires aucun atelier hebdomadaire ne sera dispensé mais des événements variés seront proposés en complément.

 

En cas de changement (ajout de créneaux, changement d’horaire, atelier spécial hors semaine, absence, fermeture exceptionnelle, etc.), Let’s Talk devra informer l’ensemble des familles le plus tôt possible.

 

 

 

d.       Matériel

 

Let’s Talk met à disposition le matériel nécessaire au bon déroulement de l’activité. Si l’enfant souhaite apporter son propre matériel, il en sera responsable intégralement. Aucune casse, perte ou vol ne sera de la responsabilité de Let’s Talk.

Pour des activités manuelles écoresponsables, il sera peut-être demandé, de manière occasionnelle et spontanée, des dons de matériel recyclable ou de seconde main, qui ne nécessitent aucun achat pour les familles.

 

e.      Accueil d’un enfant en situation de handicap

 

Let’s Talk mettra en place toutes les mesures nécessaires pour accueillir au mieux un enfant en situation de handicap.

Quel que soit le degré de handicap ou de troubles (psychique ou physique), la famille devra en avertir l’animatrice dès l’inscription afin de pouvoir réfléchir conjointement à la meilleure solution d’accueil. Let’s Talk se réserve le droit de refuser un enfant dont l’handicap ne permettrait pas le bon déroulement des ateliers.

 

2 / Modalités des frais d’inscriptions

 

a.      Le règlement

 

Les prix indiqués sont toujours affichés en TTC. Pour accéder aux ateliers, le dossier d’inscription complet et rempli, joint du règlement pour l’année devront être fournis.

 

Le règlement peut se faire en une seule fois par chèque ou par virement bancaire lors de l’inscription

ou en 3 mensualités échelonnées, par chèque uniquement. Les chèques seront encaissés suivant cet agenda :

  • 30 septembre 2023
  • 31 octobre 2023
  • 30 novembre 2023

 

En cas de retour de chèque pour manque d’approvisionnement, l’enfant ne pourra pas assister aux

ateliers, et ce jusqu’à la régularisation financière par la famille.

 

Les virements bancaires sont à effectuer sur le compte suivant avec la référence ABONNEMENT ANNUEL_PRENOM NOM ENFANT:
FR76 3000 4031 4400 0109 1197 656

 

 

b.      Prix des ateliers

 

Ci-dessous, voici la grille récapitulative des tarifs pour l’année 2023-2024, basée de septembre à fin mai, soit 9 mois/30 cours.
NB : vous réglez l’abonnement à l’année.

 

 

Prix pour les primaires 1h/semaine

Prix pour les maternelles/CP 1h/semaine

350 €

300 €

 

 

c.       Remboursements

 

 

Une fois l’inscription officialisée et le paiement effectué, aucun remboursement ne sera possible.

 

 

d.      Annulation d’un atelier

 

Aucun remboursement de séance ne pourra être fait si l’animatrice doit annuler un atelier en raison de maladie.

 

e.      Essai et droit de rétractation

 

Un essai gratuit peut être réalisé par l’enfant, ce qui déterminera son envie à participer aux ateliers tout au long de l’année.

Un remboursement exceptionnel pourra avoir lieu, au prorata des mois restants, en cas de déménagement et conditions de santé ne permettant pas de participer aux ateliers sur une longue période. Un justificatif sera à fournir pour bénéficier de tout remboursement.

 

 

f.        Inscription en cours d’année

 

En cas de demande d’inscription en cours d’année, Let’s Talk se réserve le droit de la refuser pour les raisons suivantes :

  • les groupes précédemment formés ont un niveau trop avancé pour que le nouvel arrivant puisse

s’adapter et trouver son équilibre d’apprentissage ;

  • les groupes de niveaux sont complets ;
  • les demandes pour un nouveau groupe de niveau ne sont pas

 

 

 

3/ Assurances et responsabilités

a.      Lieux d’intervention

 

Let’s Talk possède sa propre assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) qui protège son animatrice en cas de dommage à un tiers.

Let’s Talk est assuré par Inter Mutuelles Entreprises, contrat n° sera actualisé en septembre.

Dans le cas d’un prêt de salle ou d’espace d’un particulier, la personne propriétaire du lieu doit

fournir à Let’s Talk une attestation de Responsabilité Civile à son nom et à l’adresse où l’atelier a lieu.

Lors de l’inscription, il sera demandé à chaque enfant inscrit de fournir une attestation de

responsabilité civile qui lui est propre.

 

 

b.      Responsabilités de Let’s Talk

 

Let’s Talk a le devoir et la responsabilité d’assurer la sécurité physique et morale du public accueilli. En cas d’accident léger, Let’s Talk assurera des soins basiques sans risques d’allergies, puis devra en informer la famille à la fin de l’atelier.

En cas d’accident grave occasionné pendant les ateliers, Let’s Talk pourra prendre des mesures rapides et nécessaires pour assurer la sécurité de l’enfant blessé (appel des pompiers, médecin, hospitalisation, etc.). La famille en sera immédiatement informée.

 

En cas d’insécurité morale d’un enfant, Let’s Talk devra communiquer ses observations et ressentis à la famille afin de trouver des solutions adaptées.

 

c.       Responsabilités des familles

 

Une famille doit obligatoirement communiquer à Let’s Talk les informations nécessaires dans les cas suivants :

  • si l’enfant accueilli présente un PAI, un trouble du comportement, une maladie pouvant

mettre en danger la sécurité de l’enfant ou son entourage ;

  • si l’enfant est atteint d’une maladie contagieuse, Let’s Talk se réservant le droit de refuser sa participation à l’atelier afin de préserver la santé du groupe ;
  • si l’enfant est absent ;
  • si l’enfant doit rentrer seul à son domicile ou avec une tierce personne qui n’est pas le responsable légal. Une décharge devra alors être signée par la famille autorisant l’enfant à être autonome ou à partir avec une tierce personne du choix de la famille. Let’s Talk se réserve le droit de refuser que l’enfant parte de son atelier sans son

 

 

4/ Événements spéciaux

 

a.      Le concept et déroulement général

Let’s Talk propose des événements spéciaux variés comme des soirées à thème, des après-midi cuisine + jeux, des journées théâtre, etc…, à son domicile (40, place du 11 novembre  1918, 38440 ARTAS). Pour connaître plus en détail le concept et la programmation de ces événements, vous pouvez vous référer au site www.ateliersletstalk.fr.

Selon les événements, les enfants en maternelles et adolescents pourront être conviés.

Ces événements sont conduits par un thème majeur et aura pour but de faire connaître la culture anglo-saxonne à travers un repas ou un goûter partagé  que les enfants seront susceptibles de préparer eux-mêmes, un film projeté en langue anglaise ou des activités/jeux…

Le nombre d’inscrit maximum est fixé à 8 enfants. Si le nombre de participants inscrits est insuffisant pour couvrir les frais de l’événement, Let’s Talk sera dans l’obligation de l’annuler.

En cas d’annulation, Let’s Talk remboursera intégralement chaque participant.

b.  Acompte et règlement

 

Un acompte de 50% de la somme est demandé pour officialiser l’inscription. Il sera encaissé uniquement si la famille annule 48h précédent l’événement afin de couvrir les frais déjà engagés. En cas d’annulation d’une famille, le remboursement ne pourra être possible que si la famille prévient Let’s Talk 48h à l’avance.

L’acompte peut se faire par chèque à l’ordre de Anthéa Pichot, par Paypal via l’adresse ateliers.letstalk@gmail.com (virement entre proche) ou par virement sur le compte suivant : FR76 3000 4031 4400 0109 1197 656
Merci de marquer en référence le NOM+PRENOM+ LE NOM DE L’EVENEMENT ;

Le règlement final de l’événement se fait le jour J par espèce, chèque, virement ou Paypal.

Si un chèque d’acompte a été rempli, celui-ci peut être restitué au profit d’un autre paiement ou encore gardé pour un événement futur.

 

 

5/ Règlement intérieur

b.      Respect des lieux

 

Chaque enfant est tenu de respecter le lieu où se déroule l’atelier. Il lui sera demandé de participer au rangement, au nettoyage et à d’autres tâches collectives.

c.       Respect de l’animatrice et du groupe

 

Chaque enfant est tenu de respecter l’animatrice et les autres enfants constituant le groupe, que ce soit verbalement ou physiquement.

d.      Comportement

 

Chaque enfant est tenu d’écouter et d’appliquer les consignes, surtout lorsqu’elles impliquent des

règles de sécurité.

Il est également garant du bon déroulement de l’atelier. Si son comportement venait à perturber l’équilibre du groupe, il sera tout d’abord recadré par l’animatrice avant tout avertissement.

e.       Exclusions

 

Tout manquement aux règles pourra entraîner une exclusion partielle ou définitive de l’enfant. L’exclusion définitive sera effective au bout de trois avertissements auprès des parents. L’enfant sera toujours averti de son avertissement, ainsi que les parents. Une exclusion ne conduira à aucun remboursement.

 

 

6/ Traitement des données et droit à l’image

 

a.      Traitement des données

 

Les données personnelles demandées par Let’s Talk sont à caractère privé dans le cadre de l’inscription d’un enfant et ne sont en aucun cas diffusées. Let’s Talk, dans un cadre administratif et commercial, utilisera les données renseignées sur le dossier d’inscription.

Let’s Talk est l’unique dépositaire des informations demandées sur la fiche d’inscription qui ont pour

but de faciliter la communication sur les sujets suivants :

  • adultes habilités à prendre en charge l’enfant ;
  • changement préalable (horaire, lieu, annulation, etc) ;
  • rappel des jours de non-activité ;
  • sujet propre à l’enfant ;

 

  • partage de médias (photos, vidéos, etc.) ;

Ces données sont également essentielles en cas d’accident ou d’absence d’un parent à la fin d’un atelier. Let’s Talk doit pouvoir communiquer avec les responsables légaux.

Les données personnelles récoltées sur la fiche d’inscription seront archivées chaque année, puis conservées pour une durée de 5 ans.

 

Les données personnelles, comme l’adresse mail, sont également demandées dans un cadre d’une communication commerciale et informative (stages, soirées à thèmes, etc.) via la newsletter. Chaque famille peut s’opposer à la diffusion de cette donnée lors de l’inscription.

Un groupe Whatsapp dédié au groupe sera crée pour informer des activités réalisées au cours de la séances, des progrès ainsi que le partage des photos et vidéos réalisées pendant l’atelier.

 

 

b.      Droit à l’image

 

Dans le cadre de certains ateliers (réalisation d’un clip vidéo, spectacle de théâtre, reportage photo, etc.), l’image de l’enfant pourra être présente. Ces supports auront un but pédagogique, mais également une volonté de conserver un souvenir de leur réalisation.

 

Chaque famille peut s’opposer à ce que leur enfant soit visible sur le support utilisé et devra en informer Let’s Talk lors de l’inscription.

 

Chaque famille peut souscrire à :

  • une opposition complète de droit à l’image : l’enfant ne sera présent sur aucun média

utilisé ;

  • une opposition partielle : l’enfant peut être présent à condition de ne pas être

reconnaissable, non cité par ses nom et/ou prénom, etc. ;

  • une utilisation totale du droit de l’image : l’enfant est totalement visible et

 

Let’s Talk peut également utiliser les photos et vidéos réalisées durant un atelier dans un cadre commercial. Celles-ci seront diffusées (avec l’accord des familles) sur les profils Facebook, Instagram, LinkedIn de Let’s Talk. Chaque famille peut s’opposer à cette diffusion à tout moment ou souscrire à une autorisation totale ou partielle.

 

 

Je soussigné(e)_____________________________________ avoir pris connaissances des CGV de

Let’s Talk et les accepte.

 

 

Le                                   , à

Signature :